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Marques déposées par la société RDTJ – Jurabus EPIC
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GDBUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

GDBUS
RDTJ – Jurabus EPIC

Numéro de dépôt :
3629559
Date de dépôt :
12/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2019
GDBUS de RDTJ – Jurabus EPIC

Présentation de la marque GDBUS

Déposée le 12 février 2009 par la société RDTJ – Jurabus EPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GDBUS »

Le déposant est la société RDTJ – Jurabus EPIC domicilié(e) 100 rue René Maire, BP 492,39000 LONS LE SAUNIER - 39000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 850 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RDTJ – Jurabus domicilié(e) 100 rue René Maire, BP 492,39000 LONS LE SAUNIER - 39000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GDBUS est expirée depuis le 12 février 2019.

RDTJ – Jurabus EPIC a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO , TCAD , TGD


RDTJ – Jurabus EPIC - 100 rue René Maire, BP 492,39000 LONS LE SAUNIER - 39000 - France - SIREN 645850454


RDTJ – Jurabus - 100 rue René Maire, BP 492,39000 LONS LE SAUNIER - 39000 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Transport ; informations en matière de transport.